Base documentaire

Date d'émission	Type	Titre
10/11/1999	Arrêté du Directeur général	Arrêté du Directeur Général fixant les compétences de la Direction des Affaires Juridiques
28/09/2006	Arrêté du Directeur général	Arrêté DG n°2006-0280 du 28 septembre 2008 relatif aux missions et à l'organisation de la DAJDP
07/10/2010	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2010-664 portant délégation de signature du Directeur des Affaires Juridiques et des Droits du Patient
29/11/2010	Arrêté du Directeur général	Arrêté DG n°0275 du 29 novembre 2010 relatif au règlement intérieur type de l’AP-HP.
14/04/2004	Arrêté du Directeur général	Arrêté directorial du 14 avril 2004 relatif aux compétences et à l'organisation de la direction des affaires juridiques et des droits du patient
24/02/1984	Arrêté du Directeur général	Décret n° 84-131 du 24 février 1984, portant statut des praticiens hospitaliers
14/11/2013	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par la directrice générale de l’AP-HP aux directeurs de GH et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d’un GH, au directeur de l’HAD, à certains directeurs de pôles d’intérêt commun et au directeur du centre de compétences et de services du système « Patient ».
28/06/2012	Arrêté du Directeur général	Arrêté du 28 juin 2012 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction des affaires juridiques
15/03/2013	Arrêté du Directeur général	Arrêté directorial du 15 mars 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la direction des ressources humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté n° 2011-0060 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l’organisation de la direction de la politique médicale
19/02/2013	Arrêté du Directeur général	Arrêté directorial du 19 février 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la direction médico-administrative
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté directorial n°2011-0063 du 9 mai 2011 relatif à l'organisation et aux missions de la Direction du service aux patients et de la communication
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2011-0064 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction du pilotage et de la transformation
18/02/2013	Arrêté du Directeur général	Arrêté du 18 février 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction Economique, Financière, de l'Investissement et du Patrimoine
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2011-0065 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction des soins et des activités paramédicales
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2011-0068 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de l'Agence générale des équipements et produits de santé - Ecole de chirurgie
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2011-0067 DG du 9 mai 2011 relatif à l'organisation et aux missions du pôle d'intéret commun "Achats centraux, hôteliers, alimentaires et technologiques"
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2011-0066 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation du pôle d’intérêt commun Sécurité, maintenance et services – Service central des blanchisseries – Service central des ambulances
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2011-0069 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l’organisation du centre de la formation et du développement des compétences de l’AP-HP
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Arrêté n°2011-0071 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l’organisation du département de la recherche clinique et du développement
09/05/2011	Arrêté du Directeur général	Décisions fixant la liste des pôles d’intérêt commun de l’Assistance-publique hôpitaux de Paris
15/11/2013	Arrêté du Directeur général	Arrêté directorial n° 2013 – 319-0008 du 15 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur général de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur
13/01/2014	Arrêté du Directeur général	Arrete n °2014013-0001 du 13 Janvier 2014 relatif aux missions et a l'organisation de la direction générale
06/12/2013	Arrêté du Directeur général	Arrêté du 6 décembre 2013 de l’ARS de Haute Normandie et Avis du 29 mai 2013 du Collège de la HAS relatif au protocole de coopération 048 « Consultation, décision et prescription de vaccination pour les usagers par un(e) infirmier(e) en lieu et place d'un médecin »
08/01/2014	Arrêté du Directeur général	Arrêté du 8 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et l'arrêté du 22 février 2008 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie

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