Les Affaires Juridiques
Base documentaire
Recherche juridique
Glossaire
Liens utiles
La newsletter
Direction des affaires juridiques
Vous êtes ici >
Accueil
> Base documentaire
Menu
Les textes juridiques
par rubriques/thèmes
par type
par date
Recherche
Base documentaire
01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
Amiante
Analyses de biologie médicale
Bioéthique
Contraception - Interruption volontaire de grossesse (IVG)
Diagnostic
Don et utilisation des éléments et produits du corps humain
Infections nosocomiales
Infections nosocomiales - Maladies infectieuses - Maladies contagieuses
Loi Huriet
Lutte contre les épidémies et maladies transmissibles
maternité
Matières dangereuses - toxicovigilance
Médicament et pharmaco-vigilance
Prévention des risques sanitaires liés au milieu
Produits de santé
Protection des personnes
Convention pour la protection des droits de l'homme et de la dignité de l'être humain à l'égard des applications de la biologie et de la médecine : convention sur les droits de l'homme et la biomédecine conseil de l'Europe, 1996
Médecine prédictive, identification génétique et recherche génétique
Recherche biomédicale - loi Huriet
Santé de la famille, de la mère, de l'enfant
sécurité sanitaire
Sécurité sanitaire - Veille sanitaire
Transfusion sanguine et hémovigilance
Transport de marchandises dangereuses
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
Mentions légales
Contacts
Plan du site