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02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
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B. Séjour
C. Charte de la personne hospitalisée
D. Droits des patients
E. Sortie
F. Le mineur à l'hôpital
G. Décès
H. Etat civil
I. Memento type de l'administrateur de garde
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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