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01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
A. Admission
alternatives à l'hospitalisation
B. Séjour
C. Charte de la personne hospitalisée
Circulaire DGS/DH n° 95-22 du 6 mai 1995 relative aux droits des patients hospitalisés et comportant une charte du patient hospitalisé
Présentation de la charte de la personne hospitalisée
Circulaire DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A n° 2006-90 du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée
D. Droits des patients
E. Sortie
F. Le mineur à l'hôpital
G. Décès
H. Etat civil
I. Memento type de l'administrateur de garde
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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