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01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
A. Admission
alternatives à l'hospitalisation
B. Séjour
C. Charte de la personne hospitalisée
D. Droits des patients
E. Sortie
F. Le mineur à l'hôpital
Présentation des textes relatifs au mineur à l'hôpital
Recommandations de bonnes pratiques professionnelles « Partage d’informations et protection de l’enfance », juin 2011
"L'enfant et sa parole en justice " - Rapport 2013 consacré aux droits de l'enfant - Défenseur des droits
La santé des adolescents scolarisés en classe de troisième, Études et résultats n° 865 de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES), février 2014
Rapport « Evaluation du dispositif relatif aux mineurs isolés étrangers mis en place par le protocole et la circulaire du 31 mai 2013 »
Avis du Conseil national du Sida : Suivi de recommandations sur la garantie du droit au secret des personnes mineures dans le cadre de leur prise en charge médicale
Défenseur des droits, 4 septembre 2015, n° MDE-MSP-2015-190 (Enfant - Adolescent - Établissement de santé - Prise en charge - Droits - Information)
Loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant
Autorité parentale
Guide du régime des mineurs à l'hôpital
Hospitalisation des mineurs
Instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques
Protection des mineurs - maltraitance
G. Décès
H. Etat civil
I. Memento type de l'administrateur de garde
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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