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01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
A. Admission
Modalités d'admission dans l'établissement (Sous-section 2 de la section 2 du chapitre II du titre premier du livre 1er de la 1ère partie du CSP)
Accouchement sous X
Admission des patients ne pouvant justifier des modalités de remboursement des frais de séjour
admission sous X
Afflux de patients
étrangers
Etrangers malades
gardés à vue et détenus
Transfert d’un malade vers un autre établissement de santé
alternatives à l'hospitalisation
B. Séjour
C. Charte de la personne hospitalisée
D. Droits des patients
E. Sortie
F. Le mineur à l'hôpital
G. Décès
H. Etat civil
I. Memento type de l'administrateur de garde
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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