Les Affaires Juridiques
Base documentaire
Recherche juridique
Glossaire
Liens utiles
La newsletter
Direction des affaires juridiques
Vous êtes ici >
Accueil
> Base documentaire
Menu
Les textes juridiques
par rubriques/thèmes
par type
par date
Recherche
Base documentaire
01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
A. Admission
alternatives à l'hospitalisation
B. Séjour
C. Charte de la personne hospitalisée
D. Droits des patients
E. Sortie
Sortie des hospitalisés (Sous-section 4 de la section 2 du chapitre II du titre premier du livre 1er de la 1ère partie du CSP)
Organisation des sorties pour les patients hospitalisés
Sortie du patient hospitalisé
Haute autorité de santé, « Check-list de sortie d’hospitalisation supérieure à 24 heures », Guide d’utilisation, Note méthodologique et de synthèse documentaire
Sortie à l'insu du service "fugues"
Sortie contre avis médical
F. Le mineur à l'hôpital
G. Décès
H. Etat civil
I. Memento type de l'administrateur de garde
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
Mentions légales
Contacts
Plan du site