Type
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Date d'émission
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Titre
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| Arrêté du Directeur général | 10/11/1999 | Arrêté du Directeur Général fixant les compétences de la Direction des Affaires Juridiques |
| Arrêté du Directeur général | 28/09/2006 | Arrêté DG n°2006-0280 du 28 septembre 2008 relatif aux missions et à l'organisation de la DAJDP |
| Arrêté du Directeur général | 07/10/2010 | Arrêté n°2010-664 portant délégation de signature du Directeur des Affaires Juridiques et des Droits du Patient |
| Arrêté du Directeur général | 29/11/2010 | Arrêté DG n°0275 du 29 novembre 2010 relatif au règlement intérieur type de l’AP-HP. |
| Arrêté du Directeur général | 14/04/2004 | Arrêté directorial du 14 avril 2004 relatif aux compétences et à l'organisation de la direction des affaires juridiques et des droits du patient |
| Arrêté du Directeur général | 24/02/1984 | Décret n° 84-131 du 24 février 1984, portant statut des praticiens hospitaliers |
| Arrêté du Directeur général | 14/11/2013 | Arrêté n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par la directrice générale de l’AP-HP aux directeurs de GH et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d’un GH, au directeur de l’HAD, à certains directeurs de pôles d’intérêt commun et au directeur du centre de compétences et de services du système « Patient ».
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| Arrêté du Directeur général | 28/06/2012 | Arrêté du 28 juin 2012 relatif aux missions et à l'organisation
de la Direction des affaires juridiques |
| Arrêté du Directeur général | 15/03/2013 | Arrêté directorial du 15 mars 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la direction des ressources
humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux
de Paris |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté n° 2011-0060 DG du 9 mai 2011
relatif aux missions et à l’organisation de la direction de la politique médicale |
| Arrêté du Directeur général | 19/02/2013 | Arrêté directorial du 19 février 2013 relatif aux missions et à
l'organisation de la direction médico-administrative |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté directorial n°2011-0063 du 9 mai 2011 relatif à l'organisation et aux missions de la Direction du service aux patients et de la communication |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté n°2011-0064 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction du pilotage et de la transformation |
| Arrêté du Directeur général | 18/02/2013 | Arrêté du 18 février 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction Economique, Financière, de l'Investissement et du Patrimoine |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté n°2011-0065 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction des soins et des activités paramédicales |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté n°2011-0068 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de l'Agence générale des équipements et produits de santé - Ecole de chirurgie |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté n°2011-0067 DG du 9 mai 2011 relatif à l'organisation et aux missions du pôle d'intéret commun "Achats centraux, hôteliers, alimentaires et technologiques" |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté n°2011-0066 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation du pôle d’intérêt commun Sécurité, maintenance et services – Service central des blanchisseries – Service central des ambulances |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté n°2011-0069 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l’organisation du centre de la formation et du développement des compétences de l’AP-HP |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté n°2011-0071 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l’organisation du département de la recherche clinique et du développement |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Décisions fixant la liste des pôles d’intérêt commun de l’Assistance-publique hôpitaux de Paris |
| Arrêté du Directeur général | 15/11/2013 | Arrêté directorial n° 2013 – 319-0008 du 15 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur général de l’Assistance publique – hôpitaux de
Paris, pouvoir adjudicateur |
| Arrêté du Directeur général | 13/01/2014 | Arrete n °2014013-0001 du 13 Janvier 2014 relatif aux missions et a l'organisation de la direction générale |
| Arrêté du Directeur général | 06/12/2013 | Arrêté du 6 décembre 2013 de l’ARS de Haute Normandie et Avis du 29 mai 2013 du Collège de la HAS relatif au protocole de coopération 048 « Consultation, décision et prescription de vaccination pour les usagers par un(e) infirmier(e) en lieu et place d'un médecin »
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| Arrêté du Directeur général | 08/01/2014 | Arrêté du 8 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et l'arrêté du 22 février 2008 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie |
| Arrêté du Directeur général | 09/03/2011 | Directive n°2011/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers La directive 2011/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 « relative à l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers » est entrée en vigueur le 24 avril 2011 et les Etats membres de l’Union européenne doivent la transposer dans leur droit national avant le 25 octobre 2013.
Ce texte permet de clarifier les droits des patients concernant leur accès à des soins de santé transfrontaliers et à leur remboursement ; de garantir la qualité et la sécurité des soins qu'ils recevront dans un autre État de l'UE ; et de promouvoir la coopération en matière de soins de santé entre les États membres.
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| Arrêté du Directeur général | 04/03/2014 | Arrêté directorial n° 2014063-0004 du 4 mars 2014 modifiant l'arrêté directorial
n° 2013318-0006 du 14 Novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne
relevant pas d'un groupe hospitalier, au
directeur de l'HAD, à certains directeurs de pôles d'intérêt commun et au directeur du Centre de compétences et de services du système d'information "Patient" |
| Arrêté du Directeur général | 14/11/2013 | Arrêté Directorial n° 2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l’AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d’un groupe hospitalier, au directeur de l’HAD, à certains directeurs de pôles d’intérêt commun et au directeur du Centre de compétences et de services du système d’information « Patient » |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêtés portant organisation et missions de la Direction de l'organisation médicale et des relations avec les universités (DOMU) |
| Arrêté du Directeur général | 14/11/2013 | Arrêté directorial n° 2013-319-0008 du 14 novembre 2014 portant délégation de signature du directeur général de l’Assistance publique – hôpitaux de
Paris, pouvoir adjudicateur |
| Arrêté du Directeur général | 22/12/2014 | Loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015
Le 18 décembre 2014, le Conseil constitutionnel a déclaré conforme à la Constitution l’essentiel des dispositions du Projet de Loi de Financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2015. |
| Arrêté du Directeur général | 04/02/2015 | arrêté test |
| Arrêté du Directeur général | 29/12/2014 | Circulaire DGOS/R1 n°2014-366 du 29 décembre 2014 relative à la campagne tarifaire 2014 des établissements de santé
Cette circulaire précise les conditions d’allocation aux établissements de santé des ressources complémentaires déléguées en complément des précédentes phases de délégations portées par la circulaire de référence du 31 mars 2014 et la circulaire du 12 novembre 2014. La modification des dotations régionales conduit à l’allocation (hors transferts et fongibilité) 417,4 M€ supplémentaires, dont 366,53 M€ intégrés dans les dotations régionales affectées aux
missions d’intérêt général et à l’aide à la contractualisation (MIGAC) et 50,83 M€ intégrés dans les
dotations régionales de l’objectif des dépenses d’assurance maladie (ODAM).
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| Arrêté du Directeur général | 03/12/2010 | Arrêté directorial n° 2010 – 283 DG du 3 décembre 2010 portant création des groupes hospitaliers à l’AP-HP |
| Arrêté du Directeur général | 30/12/2015 | Décret n° 2015-1880 du 30 décembre 2015 relatif aux conseils de surveillance des agences régionales de santé |
| Arrêté du Directeur général | 24/12/2015 | Arrêté du 24 décembre 2015 pris en application de l'article L. 2141-1 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 3 août 2010 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation Ce texte modifie les bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation en ce qui concerne la conservation d'une partie des gamètes du donneur n'ayant pas procréé à son bénéfice. Il évoque l’information et le consentement du donneur, les règles de répartition des gamètes, ainsi que l’organisation de cette conservation. |
| Arrêtés | 25/04/2002 | Arrêté du 25 avril 2002 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine |
| Arrêtés | 06/10/2009 | Arrêté du 6 octobre 2009 fixant pour l'année 2009 le taux de la contribution visée au premier alinéa de l'article 116 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière |
| Arrêtés | 24/04/2006 | Arrêté du 24 avril 2006 fixant la liste des départements mentionnés à l'article D. 3113-6 du code de la santé publique |
| Arrêtés | 24/09/2004 | Arrêté du 24 septembre 2004 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers |
| Arrêtés | 18/08/2010 | Arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute |
| Arrêtés | 02/02/2000 | Arrêté du 2 février 2000 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2000 et fixant les modalités de candidature |
| Arrêtés | 12/04/2006 | Arrêté du 12 avril 2006 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR ») |
| Arrêtés | 11/09/1984 | Arrêté du 11 septembre 1984 relatif à la validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier (titres militaires) |
| Arrêtés | 28/11/2001 | Arrêté du 28 novembre 2001 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'article 29-1 du décret n° 86-660 du 19 mars 1986 modifié relatif à l'exercice du droit syndical dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière |
| Arrêtés | 13/05/2011 | Arrêté du 13 mai 2011 relatif aux documents électoraux utilisés pour l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière autres que celles compétentes pour l'Assistance publique-hôpitaux de Paris et au comité technique d'établissement des établissements publics de santé et des établissements publics sociaux et médico-sociaux Ce texte qui apporte des précisions quant aux documents électoraux qui doivent être utilisés est applicable pour les élections CTE de l’AP-HP. |
| Arrêtés | 18/08/2009 | Arrêté du 18 août 2009 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes |
| Arrêtés | 26/01/2004 | Arrêté du 26 janvier 2004 portant nomination de présidents de commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales |
| Arrêtés | 02/08/2010 | Arrêté du 2 août 2010 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences |
| Arrêtés | 28/08/2001 | Arrêté du 28 août 2001 pris en application de l'article 45, alinéa premier, du code des marchés publics et fixant la liste des renseignements et/ou documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics |
