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01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
Conventions
Coopération entre professionnels de santé
Coopération hospitalière
Coopération internationale humanitaire
Groupement d'intérêt public
Groupement de coopération sanitaire
Arrêté du 22 décembre 2008 pris en application de l'article L. 6133-5 du code de la santé publique et relatif aux modalités de prise en charge par l'assurance maladie des frais d'hospitalisation au titre des soins dispensés par un groupement de coopération sanitaire autorisé à exercer l'activité de médecine d'urgence
Groupements de coopération sanitaire (Chapitre 3 du Titre 3 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
Décret n° 2005-1681 du 26 décembre 2005 relatif aux groupements de coopération sanitaire et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
Groupement de coopération sanitaire (fiche pratique)
Décret n° 2010-862 du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération sanitaire
Décret n° 2009-801 du 23 juin 2009 fixant la liste des compétences pouvant être transférées à un groupement de coopération sanitaire par décision du directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation
Arrêté du 23 juillet 2010 relatif aux groupements de coopération sanitaire
Fiches DGOS - DGFIP relatives aux coopérations entre établissements de santé
Tribunal des conflits, 7 juillet 2014, n° C3951 (Groupement de coopération sanitaire - Praticien hospitalier - Mise à disposition - Clinique privée - Dommage - Compétence administrative)
Conseil d’Etat, 25 novembre 2015, n°373544 (Groupement de coopération sanitaire – Personnalité morale – Acquisition)
GUIDE
Guide pratique des conventions
Instituts hospitalo-universitaires
les associations à l'hôpital
Réseaux de santé
Syndicat interhospitalier
Syndicat interhospitalier et communautés hospitalières de territoire
Tableau comparatif
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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