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01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
Conventions
Coopération entre professionnels de santé
Arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé
Arrêté du 30 mars 2006 modifiant et complétant l'arrêté du 13 décembre 2004 relatif à la coopération entre professionnels de santé
Décret n° 2011-375 du 5 avril 2011 relatif aux missions des pharmaciens d'officine correspondants
Coopération entre professionnels de santé (Chapitre unique du titre 1er du livre préliminaire de la quatrième partie du code de la santé publique)
Décret n° 2010-1204 du 11 octobre 2010 relatif aux modalités d’intégration des protocoles de coopération étendus dans le développement professionnel continu et la formation initiale des professionnels de santé
Arrêté du 21 juillet 2010 relatif au suivi de la mise en œuvre d'un protocole de coopération entre professionnels de santé et à la décision d'y mettre fin
Guides méthodologiques de la HAS relatifs aux coopérations entre professionnels de santé
Note d’analyse du Centre d’analyse stratégique, décembre 2011, n° 254 relative aux coopérations entre professionnels de santé (Coopération professionnelle – Télésanté)
Décret n° 2012-407 du 23 mars 2012 relatif aux sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires
Arrêté du 28 mars 2012 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé
Guide HAS, Protocole de coopération entre professionnels de santé : Mode d'emploi, avril 2012
Instruction n° DGOS/2012/RHSS/190 du 9 mai 2012 relative à la publication de l’arrêté du 28 mars 2012, modifiant la procédure applicable aux coopérations entre professionnels de santé
Décision n° 337577 du 20 mars 2013 du Conseil d'Etat statuant au contentieux
Réponse écrite de la Ministre en charge de la santé concernant le protocole de coopération interprofessionnelle en cancérologie "consultation infirmière de suivi des patients traités par anticancéreux oraux à domicile, délégation médicale d'activité de prescription" (Coopération interprofessionnelle - Cancérologie - Infirmiers - Responsabilité)
Arrêté du 6 décembre 2013 de l’ARS de Haute Normandie et Avis du 29 mai 2013 du Collège de la HAS relatif au protocole de coopération 048 « Consultation, décision et prescription de vaccination pour les usagers par un(e) infirmier(e) en lieu et place d'un médecin »
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la coopération entre professionnels de santé
Décret n° 2014-919 du 18 août 2014 relatif à la composition et au fonctionnement du collège des financeurs des coopérations entre professionnels de santé
Rapport d’activité 2013 de la Haute autorité de santé, Les protocoles de coopération, article 51 de la loi HPST, Haute autorité de santé
Arrêté du 23 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé
Coopération hospitalière
Coopération internationale humanitaire
Groupement d'intérêt public
Groupement de coopération sanitaire
GUIDE
Guide pratique des conventions
Instituts hospitalo-universitaires
les associations à l'hôpital
Réseaux de santé
Syndicat interhospitalier
Syndicat interhospitalier et communautés hospitalières de territoire
Tableau comparatif
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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