Les Affaires Juridiques
Base documentaire
Recherche juridique
Glossaire
Liens utiles
La newsletter
Direction des affaires juridiques
Vous êtes ici >
Accueil
> Base documentaire
Menu
Les textes juridiques
par rubriques/thèmes
par type
par date
Recherche
Base documentaire
01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
Conventions
Coopération entre professionnels de santé
Coopération hospitalière
Problèmes récurrents du partenariat interhospitalier
Guide de procédure à mettre en œuvre concernant les projets de partenariat interhospitalier
Arrêté du 13 décembre 2004 relatif à la coopération entre professionnels de santé
Circulaire DREES/DGOS n°2011-87 du 4 mai 2011 relative à l’enregistrement des groupements de coopération sanitaire dans FINESS
Instruction n° DRESS/DMSI/2014/49 du 12 février 2014 relative à la création de nouveaux statuts juridiques dans le répertoire FINESS
Décret n° 2014-956 du 21 août 2014 relatif aux fondations hospitalières
Décret n° 2015-532 du 13 mai 2015 portant approbation des statuts de la fondation hospitalière « Fondation de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris pour la recherche »
Rapport intermédiaire de la Mission Groupements Hospitaliers de Territoire
Instruction n° DGOS/SR2/2015/302 du 1er octobre 2015 relative à l’appel à projet de coopération hospitalière internationale 2016
Coopération internationale humanitaire
Groupement d'intérêt public
Groupement de coopération sanitaire
GUIDE
Guide pratique des conventions
Instituts hospitalo-universitaires
les associations à l'hôpital
Réseaux de santé
Syndicat interhospitalier
Syndicat interhospitalier et communautés hospitalières de territoire
Tableau comparatif
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
Mentions légales
Contacts
Plan du site