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01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
Conventions
Conseil d'État, 14 mai 2008, n°28-0935 (Convention entre un centre hospitalier et des médecins libéraux)
Cour Administrative d'Appel de Bordeaux, 29 mars 2005, Centre Hospitalier d'Oloron Sainte-Marie (Convention - mission de service public)
Conseil d’Etat, 12 septembre 2008, n° 313806 (Convention renouvelable par tacite reconduction entre un établissement public de santé et une SELARL - plateau technique de radiothérapie)
Conseil d’Etat, 21 juillet 2009, n°307773 (Centre hospitalier – Clinique privée – Convention – Nature juridique de la convention – Vente – Personnel – Changement de statut)
Distributeurs automatique de billets dans les hôpitaux
Avis relatif à l'accord national destiné à organiser les relations entre les centres de santé et les caisses d'assurance maladie
Coopération entre professionnels de santé
Coopération hospitalière
Coopération internationale humanitaire
Groupement d'intérêt public
Groupement de coopération sanitaire
GUIDE
Guide pratique des conventions
Instituts hospitalo-universitaires
les associations à l'hôpital
Réseaux de santé
Syndicat interhospitalier
Syndicat interhospitalier et communautés hospitalières de territoire
Tableau comparatif
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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