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Date d'émission
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Titre
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| Articles | 21/05/2003 | Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Chapitre 6 du Titre 3 du livre 3 de la 1ère partie du CSP) |
| Articles | 29/07/2004 | Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (Livre 3 de la partie V du CSP) |
| Articles | 31/10/2011 | Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, Guide de biovigilance, Octobre 2011 (AFSSAPS – Biovigilance – Guide) L’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps) a réalisé en octobre 2011 un guide de biovigilance à l’attention des établissements de santé avec pour objectif l’amélioration des pratiques et l’optimisation de la sécurité sanitaire, concernant notamment les éléments et produits du corps humain. Ce guide vise plus particulièrement les activités de production de tissus ou de préparations de thérapie cellulaires ainsi que les activités relatives au lait maternel pasteurisé distribués par les lactariums pour un usage thérapeutique afin de répondre au cadre global de la biovigilance concernant les éléments et produits de santé issus du corps humain hors gamètes et produits sanguins labiles. |
| Articles | 21/05/2003 | Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (Section 1 du Chapitre 4 du Titre 1 du livre 4 de la 1ère partie du CSP) |
| Guides | 15/07/2012 | Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM), Recommandations de bonnes pratiques professionnelles, Participation des personnes protégées dans la mise en œuvre des mesures de protection juridique, juillet 2012 Ces recommandations abordent trois aspects de la participation des personnes protégées dans la mise en œuvre des mesures de protection juridique : la participation des personnes à leur propre mesure ; la participation des personnes au fonctionnement du service ; les éléments relatifs à l’organisation du service et au travail d’équipe permettant aux professionnels de soutenir cette participation. |
| Guides | 30/06/2012 | Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) et Haute autorité de santé (HAS), Transfusion de plasma thérapeutique : Produits, Indications Actualisation juin 2012 Ces recommandations définissent une stratégie médicale optimale en fonction de l’état actuel des connaissances et précisent ce qui est utile ou inutile, voire dangereux, de faire dans une situation clinique donnée en matière de transfusion de plasma thérapeutique. |
| Guides | 15/07/2012 | Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), Guide de pilotage « Informatisation des processus de prise en charge du patient », et cahiers des charges types : Dossier médical et Dossier de soins paramédicaux, juillet 2012 Ce guide et les cahiers des charges types s’adressent notamment aux personnes en charge de l’informatisation du dossier médical ou du dossier de soins paramédical, et visent à clarifier les besoins, l’organisation, et les attentes des établissements en la matière, ainsi qu’à exprimer des exigences conformes aux bonnes pratiques. |
| Guides | 15/07/2012 | Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), Outils d'autodiagnostic de la performance pour les thématiques suivantes : Bloc opératoire, Service d’imagerie, Service d’urgences Ces outils permettent d’évaluer les pratiques organisationnelles à travers des indicateurs métier choisis avec les professionnels ; d’objectiver les dysfonctionnements "ressentis" ; de cerner les marges de manœuvre ; d’uniformiser les méthodologies de calcul d’indicateurs pour favoriser les échanges et les comparaisons ; de capitaliser les retours d’expériences. |
| Articles | 20/07/2005 | Agences régionales de l'hospitalisation (Chapitre 5 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP) |
| Articles | 20/07/2005 | Aide médicale urgente (Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP) |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 24/09/2009 | Aide-mémoire destiné aux établissements de santé en préparation de l'accueil de cas de grippe à nouveau virus A(H1N1) |
| Articles | 29/07/2004 | Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (Chapitre 7 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP) |
| Articles | 15/12/2011 | ANAP, Cahier des charges type « Informatisation de la gestion des rendez-vous patient » L'ANAP a élaboré un cahier des charges type relatif à "l'informatisation de la gestion des rendez vous patient" à partir duquel les établissements de santé peuvent rédiger leur propre cahier des charges. Ce document de 86 pages, répond en priorité aux besoins des structures de médecine, chirurgie et obstétrique (MCO) mais peut être adapté à d'autres structures. Il sera complété par une version dite "avancée". |
| Articles | 20/07/2005 | Anesthésie : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 5 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP) |
| Fiches pratiques AP-HP | 18/05/2004 | Anesthésie et chirurgie ambulatoire (ACA) |
| Fiches pratiques AP-HP | 30/08/1999 | Annexe 1 - Les produits d'épargne |
| Fiches pratiques AP-HP | 30/08/1999 | Annexe 2 - Les produits financiers |
| Fiches pratiques AP-HP | 30/08/1999 | Annexe 3 - Les produits d'assurance |
| Rapports | 01/12/2015 | Approche territoriale : Filières de soins - Enquête sur la prise en charge des personnes âgées dans 3 territoires de santé – Décembre 2015 L’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) vient de publier, dans le cadre de son projet filières de soins, une enquête reflétant la prise en charge des personnes âgées et les besoins des acteurs sur trois territoires pilotes : Strasbourg, le nord-ouest du Val d’Oise et le Nord-Essonne. L’Anap y révèle notamment que « les résultats de cette enquête mettent en évidence une forte interdépendance des professionnels, une attente concernant les outils de coordination et de partage d’information, ainsi que la nécessité de mettre en place un référentiel commun entre professionnels. Ils confortent aussi bien la place du patient que celle de la famille et des professionnels dans les décisions d’orientation de la prise en charge ». Cette enquête concerne plus particulièrement l’objectivation des prises en charge. |
| Jurisprudences | 15/01/2001 | Arrêt CE, 15 janvier 2001, ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS (transfusion sanguine - responsabilité) |
| Jurisprudences | 28/01/1955 | Arrêt X et Y - Conseil d'Etat, sect., 28 janvier 1955 |
| Arrêtés | 01/04/1985 | Arrêté 1 avril 1985 relatif aux modalités de dépôt des candidatures pour le recrutement des praticiens hospitaliers régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 sur les postes dont la vacance est publiée. Cet arrêté précise les conditions d'application du décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers, abrogé par le décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code. |
| Arrêté du Directeur général | 29/11/2010 | Arrêté DG n°0275 du 29 novembre 2010 relatif au règlement intérieur type de l’AP-HP. |
| Arrêté du Directeur général | 28/09/2006 | Arrêté DG n°2006-0280 du 28 septembre 2008 relatif aux missions et à l'organisation de la DAJDP |
| Arrêté du Directeur général | 14/04/2004 | Arrêté directorial du 14 avril 2004 relatif aux compétences et à l'organisation de la direction des affaires juridiques et des droits du patient |
| Arrêté du Directeur général | 15/03/2013 | Arrêté directorial du 15 mars 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la direction des ressources
humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux
de Paris |
| Arrêté du Directeur général | 19/02/2013 | Arrêté directorial du 19 février 2013 relatif aux missions et à
l'organisation de la direction médico-administrative |
| Arrêté du Directeur général | 03/12/2010 | Arrêté directorial n° 2010 – 283 DG du 3 décembre 2010 portant création des groupes hospitaliers à l’AP-HP |
| Arrêté du Directeur général | 15/11/2013 | Arrêté directorial n° 2013 – 319-0008 du 15 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur général de l’Assistance publique – hôpitaux de
Paris, pouvoir adjudicateur |
| Arrêté du Directeur général | 14/11/2013 | Arrêté directorial n° 2013-319-0008 du 14 novembre 2014 portant délégation de signature du directeur général de l’Assistance publique – hôpitaux de
Paris, pouvoir adjudicateur |
| Arrêté du Directeur général | 14/11/2013 | Arrêté Directorial n° 2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l’AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d’un groupe hospitalier, au directeur de l’HAD, à certains directeurs de pôles d’intérêt commun et au directeur du Centre de compétences et de services du système d’information « Patient » |
| Arrêté du Directeur général | 04/03/2014 | Arrêté directorial n° 2014063-0004 du 4 mars 2014 modifiant l'arrêté directorial
n° 2013318-0006 du 14 Novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne
relevant pas d'un groupe hospitalier, au
directeur de l'HAD, à certains directeurs de pôles d'intérêt commun et au directeur du Centre de compétences et de services du système d'information "Patient" |
| Arrêté du Directeur général | 09/05/2011 | Arrêté directorial n°2011-0063 du 9 mai 2011 relatif à l'organisation et aux missions de la Direction du service aux patients et de la communication |
| Arrêtés | 10/07/1996 | Arrêté du 10 juillet 1996 relatif aux règles de saisine et de fonctionnement de la commission chargée de l'assimilation, pour l'accès aux concours ou examens de la fonction publique hospitalière, de titres ou diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne |
| Arrêtés | 10/05/1995 | Arrêté du 10 mai 1995 relatif aux bonnes pratiques de fabrication |
| Arrêtés | 01/04/1999 | Arrêté du 1er avril 1999 fixant les indices de besoins nationaux afférents à la néonatologie et à la réanimation néonatale Cet arrêté est périmé au 27 juillet 2005. |
| Arrêtés | 20/02/1997 | Arrêté du 20 février 1997 fixant les modalités de la formation d'adaptation à l'emploi pour les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emplois de catégorie A ou de même niveau accédant par voie de détachement, dans le corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux. |
| Arrêtés | 20/03/1996 | Arrêté du 20 mars 1996 modifiant l'arrêté du 24 mars 1995 relatif à certains tests de dépistage effectués sur des prélèvements de sang ou de composants du sang pris pour l'application des articles D. 666-4-1, D. 666-4-3 et D. 666-4-4 du code de la santé publique. |
| Arrêtés | 20/10/2000 | Arrêté du 20 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours |
| Arrêtés | 20/09/1999 | Arrêté du 20 septembre 1999 fixant la liste des médicaments classés comme stupéfiants dont la durée maximale de prescription est réduite à quatorze jours ou à sept jours |
| Arrêtés | 20/09/1999 | Arrêté du 20 septembre 1999 relatif à l'application de la réglementation des stupéfiants à certains médicaments à base de buprénorphine |
| Arrêtés | 20/09/1999 | Arrêté du 20 septembre 1999 relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de buprénorphine |
| Arrêtés | 20/09/1999 | Arrêté du 20 septembre 1999 relatif au fractionnement de la délivrance de certains médicaments à base de fentanyl |
| Arrêtés | 21/08/1997 | Arrêté du 21 août 1997 fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique organisé à l'Ecole nationale de la santé publique pour les fonctionnaires de catégorie A accédant par la voie directe aux 1re et 2e classes du corps des personnels de direction Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 11 juillet 2001 fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique organisée à l'Ecole nationale de la santé publique pour les fonctionnaires de catégorie A accédant par la voie directe aux 1re, 2e et 3e classes du corps des personnels de direction. |
| Arrêtés | 24/12/1996 | Arrêté du 24 décembre 1996 relatif aux exceptions à l'interdiction de l'amiante Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 17 mars 1998 modifiant l'arrêté du 24 décembre 1996 relatif aux exceptions à l'interdiction de l'amiante. |
| Arrêtés | 24/03/1995 | Arrêté du 24 mars 1995 relatif à certains tests de dépistage effectués sur des prélèvements de sang ou de composants du sang pris pour l'application des articles D. 666-4-1, D. 666-4-3 et D. 666-4-4 du code de la santé publique. |
| Arrêtés | 28/10/1998 | Arrêté du 28 octobre 1998 portant interdiction de la prescription, de l'importation, de la fabrication, de la préparation, de la distribution en gros, du conditionnement, de l'exploitation, de la mise sur le marché, de la publicité, de la délivrance au détail à titre gratuit ou onéreux et de l'utilisation des médicaments homéopathiques fabriqués à partir de souches homéopathiques d'origine humaine et de ces souches elles-mêmes |
| Arrêtés | 25/05/1997 | Arrêté du 29 mai 1997 relatif à l'informatisation des déclarations obligatoires de sida avéré |
| Arrêtés | 03/11/1995 | Arrêté du 3 novembre 1995 portant approbation de l'avenant n° 9 à la convention nationale relative à la cessation anticipée d'activité des médecins |
| Arrêtés | 30/03/1998 | Arrêté du 30 mars 1998 portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif à la liste des produits sanguins labiles et pris en application de l'article L. 666-8 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 5 avril 1994 modifié portant homologation du règlement de l'Agence française du sang relatif aux caractéristiques de certains produits sanguins labiles |
