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01. Organisation hospitalière
02. Responsabilité médicale
Dispositions abrogées ou caduques
Fiches pratiques
Infections nosocomiales
Modalités de réparation
Procédure
Rapport
COMMISSION NATIONALE DES ACCIDENTS MÉDICAUX - Rapport annuel - Année 2008 - 2009
Rapport d’information du Sénat, « Responsabilité civile : des évolutions nécessaires », déposé le 15 juillet 2009 (Responsabilité civile)
Rapport d’activité 2010 du groupe MASCF-Le sous médical
Rapport de l’Académie nationale de médecine « Signalement des évènements indésirables en médecine – Protection juridique »
Rapport d’activité 2011 de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (ONIAM)
Société Hospitalière d'Assurances Mutuelles (SHAM) - "Panorama du risque médical en établissements de santé - Bilan des risques médicaux de l'année 2012"
Décision du Défenseur des droits MSP-2014-093 du 30 juillet 2014 « Recommandations pour l’amélioration du dispositif d’indemnisation amiable des accidents médicaux »
Responsabilité administrative
Responsabilité contractuelle
Responsabilité par type de discipline
Responsabilité pénale
Responsabilité personnelle : faute détachable du service
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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