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Type
Date d'émission
Titre
Arrêté du Directeur général
10/11/1999
Arrêté du Directeur Général fixant les compétences de la Direction des Affaires Juridiques
Arrêté du Directeur général
28/09/2006
Arrêté DG n°2006-0280 du 28 septembre 2008 relatif aux missions et à l'organisation de la DAJDP
Arrêté du Directeur général
07/10/2010
Arrêté n°2010-664 portant délégation de signature du Directeur des Affaires Juridiques et des Droits du Patient
Arrêté du Directeur général
29/11/2010
Arrêté DG n°0275 du 29 novembre 2010 relatif au règlement intérieur type de l’AP-HP.
Arrêté du Directeur général
14/04/2004
Arrêté directorial du 14 avril 2004 relatif aux compétences et à l'organisation de la direction des affaires juridiques et des droits du patient
Arrêté du Directeur général
24/02/1984
Décret n° 84-131 du 24 février 1984, portant statut des praticiens hospitaliers
Arrêté du Directeur général
14/11/2013
Arrêté n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par la directrice générale de l’AP-HP aux directeurs de GH et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d’un GH, au directeur de l’HAD, à certains directeurs de pôles d’intérêt commun et au directeur du centre de compétences et de services du système « Patient ».
Arrêté du Directeur général
28/06/2012
Arrêté du 28 juin 2012 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction des affaires juridiques
Arrêté du Directeur général
15/03/2013
Arrêté directorial du 15 mars 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la direction des ressources humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté n° 2011-0060 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l’organisation de la direction de la politique médicale
Arrêté du Directeur général
19/02/2013
Arrêté directorial du 19 février 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la direction médico-administrative
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté directorial n°2011-0063 du 9 mai 2011 relatif à l'organisation et aux missions de la Direction du service aux patients et de la communication
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté n°2011-0064 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction du pilotage et de la transformation
Arrêté du Directeur général
18/02/2013
Arrêté du 18 février 2013 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction Economique, Financière, de l'Investissement et du Patrimoine
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté n°2011-0065 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction des soins et des activités paramédicales
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté n°2011-0068 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation de l'Agence générale des équipements et produits de santé - Ecole de chirurgie
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté n°2011-0067 DG du 9 mai 2011 relatif à l'organisation et aux missions du pôle d'intéret commun "Achats centraux, hôteliers, alimentaires et technologiques"
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté n°2011-0066 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l'organisation du pôle d’intérêt commun Sécurité, maintenance et services – Service central des blanchisseries – Service central des ambulances
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté n°2011-0069 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l’organisation du centre de la formation et du développement des compétences de l’AP-HP
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Arrêté n°2011-0071 DG du 9 mai 2011 relatif aux missions et à l’organisation du département de la recherche clinique et du développement
Arrêté du Directeur général
09/05/2011
Décisions fixant la liste des pôles d’intérêt commun de l’Assistance-publique hôpitaux de Paris
Arrêté du Directeur général
15/11/2013
Arrêté directorial n° 2013 – 319-0008 du 15 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur général de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur
Arrêté du Directeur général
13/01/2014
Arrete n °2014013-0001 du 13 Janvier 2014 relatif aux missions et a l'organisation de la direction générale
Arrêté du Directeur général
06/12/2013
Arrêté du 6 décembre 2013 de l’ARS de Haute Normandie et Avis du 29 mai 2013 du Collège de la HAS relatif au protocole de coopération 048 « Consultation, décision et prescription de vaccination pour les usagers par un(e) infirmier(e) en lieu et place d'un médecin »
Arrêté du Directeur général
08/01/2014
Arrêté du 8 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et l'arrêté du 22 février 2008 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
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