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01. Organisation hospitalière
A - Gouvernance hospitalière
B - Dispositions particulières à l'AP-HP
Bilan social
Décret n° 2012-1292 du 22 novembre 2012 portant modification du décret n° 88-951 du 7 octobre 1988 relatif au bilan social dans les établissements publics énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrêté du 5 décembre 2012 fixant les modalités d'adoption et le contenu du bilan social des établissements publics énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Arrêté du 30 avril 2014 fixant le modèle du formulaire « déclaration annuelle des données sociales - DADS 2013 »
Budget - comptabilité
C - Archives hospitalières
Classement des établissements hospitaliers
Coopération hospitalière
Création - transformation - suppression des EPS
D - Autorisations
Décentralisation - déconcentration
Evaluation - Certification - Accréditation - Démarche qualité
Instances administratives et médicales
Institutions de santé publique
Loi Bertrand
Loi de modernisation de notre système de santé (LMSS)
Organisation des établissements publics hospitaliers
Permanence des soins
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Politique de santé publique
Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI)
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Règles budgétaire et comptable
Relation hôpital - Police / Justice
Relations administrations/administrés
Structures hospitalières
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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