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01. Organisation hospitalière
A - Gouvernance hospitalière
B - Dispositions particulières à l'AP-HP
Bilan social
Budget - comptabilité
C - Archives hospitalières
Classement des établissements hospitaliers
Coopération hospitalière
Création - transformation - suppression des EPS
D - Autorisations
Décentralisation - déconcentration
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Instances administratives et médicales
Institutions de santé publique
Loi Bertrand
Loi de modernisation de notre système de santé (LMSS)
Organisation des établissements publics hospitaliers
Permanence des soins
Planification
Décret n° 2002-780 du 3 mai 2002 fixant le contrat type des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens mentionnés à l'article L. 6114-3 du code de la santé publique
Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds (Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
Décret n° 2012-561 du 24 avril 2012 relatif aux missions de service public définies aux articles L. 6112-1 et suivants du code de la santé publique
Décret n° 2012-1331 du 29 novembre 2012 modifiant certaines dispositions réglementaires prises en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
1. Contrats d'objectifs et de moyens
2. Schéma d'organisation sanitaire - carte sanitaire
3. Planification régionale de la politique de santé
Politique de santé publique
Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI)
Recherche clinique
Règles budgétaire et comptable
Relation hôpital - Police / Justice
Relations administrations/administrés
Structures hospitalières
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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