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01. Organisation hospitalière
A - Gouvernance hospitalière
B - Dispositions particulières à l'AP-HP
Bilan social
Budget - comptabilité
C - Archives hospitalières
Classement des établissements hospitaliers
Coopération hospitalière
Création - transformation - suppression des EPS
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Décentralisation - déconcentration
Evaluation - Certification - Accréditation - Démarche qualité
Instances administratives et médicales
Institutions de santé publique
Loi Bertrand
Loi de modernisation de notre système de santé (LMSS)
Organisation des établissements publics hospitaliers
Permanence des soins
Planification
Politique de santé publique
Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI)
Recherche clinique
Décret n° 2008-510 du 28 mai 2008 portant création de la commission d'examen des conventions de valorisation de la recherche
Circulaire N°DGOS/PF4/2013/105 du 18 mars 2013 relative au programme hospitalier de recherche clinique, au programme de recherche médico-économique, au programme de recherche sur la performance du système de soins, au programme de recherche infirmière et paramédicale, au programme de recherche translationnelle, pour l’année 2013
Instruction N°DGOS/PF4/2014/33 du 28 janvier 2014 relative au programme de recherche translationnelle, au programme hospitalier de recherche clinique, au programme de recherche médico-économique, au programme de recherche sur la performance du système de soins, au programme de recherche infirmière et paramédicale, pour l’année 2014
Rapport d’activité du département de la recherche clinique et du développement de l’Assistance publique – hôpitaux de Paris, 2013
Arrêté du 17 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Recherche hospitalo-universitaire en santé »
« Plan d’action pour l’organisation de la programmation de la recherche en santé », Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN), Mai-décembre 2014
Instruction n° DGOS/PF4/2015/282 du 8 septembre 2015 relative à l’évaluation de l’usage du contrat unique pour les recherches biomédicales à promotion industrielle dans les établissements publics de santé
Loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015
« Les relations entre les entreprises et la recherche clinique – Lever les obstacles à l’innovation en France », rapport de l’Inspection générale de l’administration, de l’éducation nationale et de la recherche et du Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies
Programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses
Programme hospitalier de recherche clinique
Programme hospitalier de recherche infirmière
Règles budgétaire et comptable
Relation hôpital - Police / Justice
Relations administrations/administrés
Structures hospitalières
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03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
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