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01. Organisation hospitalière
A - Gouvernance hospitalière
B - Dispositions particulières à l'AP-HP
Bilan social
Budget - comptabilité
C - Archives hospitalières
Classement des établissements hospitaliers
Coopération hospitalière
Création - transformation - suppression des EPS
Décret n° 58-1202 du 11 décembre 1958 relatif aux hôpitaux et hospices publics
Lettre DH-FH 1 n° 98-18540 du 27 novembre 1998 relative aux conséquences d'une fusion d'établissements sur les commissions administratives paritaires et sur les comités techniques d'établissement
Création, transformation et suppression des établissements publics de santé (Section 2 du Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
Conseil d’État, 17 juin 2014, n° 354921 (Organisation hospitalière - Fusion d'établissements - Instances - Consultations obligatoires)
Conseil d’État, 17 juin 2014, n° 363216 (Hôpital – Fusion – Création – Centre hospitalier régional – Commission médicale d’établissement (CME) – Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)– Comité technique d'établissement (CTE))
D - Autorisations
Décentralisation - déconcentration
Evaluation - Certification - Accréditation - Démarche qualité
Instances administratives et médicales
Institutions de santé publique
Loi Bertrand
Loi de modernisation de notre système de santé (LMSS)
Organisation des établissements publics hospitaliers
Permanence des soins
Planification
Politique de santé publique
Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI)
Recherche clinique
Règles budgétaire et comptable
Relation hôpital - Police / Justice
Relations administrations/administrés
Structures hospitalières
02. Responsabilité médicale
03. Personnel
04. Patient Hospitalisé
05. Organisation des soins
06. Coopération à l'hôpital et associations
07. Propriété intellectuelle - Informatique
08. Commande publique
09. Pénal
10. Réglementation sanitaire
11. Domaine public et privé
12. Frais de séjour
13. Sécurités sanitaires à l'hôpital
14. Tutelle
15. Psychiatrie
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