Type
 |
Date d'émission
|
Titre
|
| Circulaires / Instructions ministérielles | 24/12/2001 | Circulaire DSS/2 A n° 2001-638 du 24 décembre 2001 relative au congé de paternité |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 10/05/1996 | Circulaire DAS/TS 3/DH/FH 3 n° 321 du 10 mai 1996 relative à la modification des dispositions statuaires et indiciaires applicables aux éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 13/08/2008 | Note d’information CNG-DGPD-DH n°2008-273 du 13 août 2008 relative à l’évaluation et à la prime de fonction des directeurs généraux de centre hospitalier régional – centre hospitalier universitaire |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 30/12/2008 | Circulaire DHOS/F2 n° 2008-386 du 30 décembre 2008 relative à une subvention exceptionnelle pour les écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 24/11/2006 | Circulaire du 24 novembre 2006 concernant la lutte contre le tabagisme |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 16/02/2011 | Instruction DGS/RI1 n°2011-62 du 16 février 2011 relative à la vaccination antiméningococcique C et au stock État de vaccin méningococcique C Neisvac |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 18/09/1989 | Lettre ministérielle n°1136 du 18 septembre 1989 concernant l'évaluation de l'indemnité différentielle d'un praticien. |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 13/08/1997 | Lettre DH/FH3/RG/CT n° 12651 du 13 août 1997 relative à la titularisation des agents contractuels |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 05/06/2000 | Circulaire DGS/SQ 2 n° 305-2000 du 5 juin 2000 relative au financement d'actions visant à la prise en charge précoce de certains cancers. |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 25/04/2000 | Circulaire DH/FH 2 n° 2000-230 du 25 avril 2000 relative à l'organisation des instances consultatives, pour l'année 2000, compétentes pour les corps de directeur d'hôpital et de directeur d'établissement sanitaire et social |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 09/07/2010 | Instruction DGOS/PF4 n° 2010-263 du 9 juillet 2010 relative au programme de recherche en qualité hospitalière en 2011 |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 30/01/1986 | Circulaire n° 666 du 30 janvier 1986 relative à la mise en application des pratiques de bonne dispensation des médicaments en milieu hospitalier |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 15/05/2003 | Circulaire DHOS-OPRC n° 2003-227 du 15 mai 2003 relative à un appel à projets visant à mettre en oeuvre un programme exceptionnel de soutien financier en faveur de certains laboratoires hospitaliers qui pratiquent le diagnostic par génétique moléculaire de maladies neurologiques, musculaires, neurosensorielles, et de retards mentaux, dans le cadre de l'organisation de réseaux |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 28/12/2005 | Instruction DHOS/F2/DSS/1A n° 2005-581 du 28 décembre 2005 relative au financement des achats de masques de protection respiratoire de type FFP 2 par les établissements de santé |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 19/06/2009 | Circulaire interministérielle DGCL/DACS/DHOS/DGS/DGS/2009/182 du 19 juin 2009 relative à l'enregistrement à l'état civil des enfants décédés avant la déclaration de naissance et de ceux pouvant donner lieu à un acte d'enfant sans vie, à la délivrance du livret de famille, à la prise en charge des corps des enfants décédés, des enfants sans vie et des fœtus. |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 08/06/2006 | Circulaire NDGS/DÉSUS n° 2006-248 du 8 juin 2006 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque B :14 :P1-7,16 |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 22/10/1996 | Circulaire DH/AF 1 n° 96-654 du 22 octobre 1996 d'information générale relative à l'utilisation du carnet de santé dans les établissements de santé |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 18/04/2011 | Circulaire DGOS/RH3/2011/149 du 18 avril 2011 fixant le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière servant de base au calcul de la compensation financière dans le cadre de la mise en oeuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 24/11/2009 | Instruction n° DHOS/MOPRC/2009/354 du 24 novembre 2009 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer 2010 |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 27/12/2004 | Circulaire DGCP/5 C/DHOS/F 4 n° 2004-632 du 27 décembre 2004 portant diverses précisions d’ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2005 (instruction budgétaire et comptable M 21) |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 20/09/2004 | Circulaire DHOS/O4 n° 2004-451 du 20 septembre 2004 relative à la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 (loi bioéthique) |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 21/05/2008 | Circulaire DHOS/P1 n° 2008-166 du 21 mai 2008 relative à l’organisation des épreuves du diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute pour l’année 2008 |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 03/03/2003 | Circulaire DPM/DMI 2/DHOS/P 2 n° 2003-101 du 3 mars 2003 relative à la délivrance des autorisations de séjour et de travail aux infirmier(e)s ressortissants de pays hors EEE et titulaires d'un diplôme étranger |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 11/02/2011 | Instruction n°DGOS/R3/2011/457 du 11 février 2011 relative à l’enquête régionale « gardes et astreintes médicales au titre de l’activité MCO » Dans l'attente de l'attribution de la mission de service public (MSP) de permanence des soins en établissement de santé (PDSES) après publication des schémas régionaux d'organisation des soins et en application des dispositions issues de la loi HPST, l'allocation et les éventuels redéploiements des crédits MIG correspondants peuvent s'appuyer, à titre de mesure transitoire, sur l'exercice effectif de la PDSES laquelle constitue d'ores et déjà une mission d'intérêt général. Cette instruction a pour objet de préciser les modalités d'identification des lignes de garde et d'astreinte participant à la PDSES à travers une enquête conduite en région à partir de la plateforme ANCRE de l'ATIH. Celle-ci s'appuiera sur un corpus de données à recueillir défini après concertation au niveau national. Cette identification permettra d'éclairer les choix d'allocation de l'enveloppe MIG désormais fongible et commune aux secteurs public et privé, dans un contexte d'optimisation du dispositif attendue dès cette année. |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 11/10/2005 | Circulaire DHOS/P 1 n° 2005-461 du 11 octobre 2005 concernant le recrutement et la situation des agents contractuels des établissements mentionnés à l’article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 22/02/1990 | Circulaire n° 90-06 du 22 février 1990 relative aux modalités de distribution, de dispensation et de prise en charge de la spécialité MIFEGYNE 200 mg, comprimés |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 26/05/1999 | Circulaire DGS/VS 2 n° 99-304 du 26 mai 1999 relative à la mise à jour de la liste des centres de traitement antirabique et des antennes de traitement antirabique |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 03/08/1998 | Circulaire DGS/DAS/DIRMI n° 98-496 du 3 août 1998 relative au suivi des actions de santé en faveur des personnes en situation précaire |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 24/03/2004 | Circulaire DGAS/SD 5 n° 2004-138 du 24 mars 2004 relative à la mise en place du livret d'accueil prévu à l'article L. 311-4 du code de l'action sociale et des familles |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 04/05/2000 | Circulaire DGS/DH n° 2000-246 du 4 mai 2000 relative à la procédure d'autorisation des dépôts de produits sanguins labiles dans les établissements de santé. |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 17/06/2009 | Circulaire N°DHOS/RH1/2009/164 du 17 juin 2009 relative à l'accueil des stagiaires dans le cadre de la formation initiale préparant le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale (DQPRM) |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 19/03/2004 | Avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination anti-coquelucheuse et au vaccin TdCaPolio (1) |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 08/11/1996 | Circulaire DH/FH 1/DAS-TS 3 n° 96-685 du 8 novembre 1996 relative aux prestations à caractère social versées aux agents des établissements mentionnés à l'article 2 du titre IV du statut général des fonctionnaires. |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 26/06/1991 | Circulaire DGS/2A/DH/9 C n° 91-38 du 26 juin 1991 relative à la pratique de l'interruption volontaire de grossesse dans les établissements d'hospitalisation publics. |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 23/04/2003 | Circulaire DHOS/O1 n° 2003-204 du 23 avril 2003 relative à l'organisation de la garde ambulancière |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 03/03/2010 | Décision n° 2010-03-006/MJ du 3 mars 2010 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le guide des déclarations d'intérêts et de gestion des conflits d'intérêts |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 25/03/1988 | Circulaire n° DH/8D/88-241 du 25 mars 1988 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 28/12/1998 | Lettre DH/EO 3 du 28 décembre 1998 relative à la réforme des urgences. - Procédure d'autorisation |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 03/05/2002 | Circulaire DGS/7 C n° 2002-309 du 3 mai 2002 définissant les orientations du ministère chargé de la santé et les actions à mettre en oeuvre par les DDASS, DRASS et SCHS dans le domaine de la lutte contre l'intoxication par le plomb pour l'année 2002 |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 16/11/2005 | Circulaire interministérielle DGS/SD7C/DGUHC/IUH3 n°s 2005-511 et 2005-70 UHC/IUH3 du 16 novembre 2005 relative au suivi et à l’évaluation pour l’année 2004 de la mise en oeuvre des mesures de lutte contre le saturnisme prévues aux articles L. 1334-1 à L. 1334-6 du code de la santé publique |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 07/05/1996 | Circulaire DH/PM/AF/DAS/TS n°96-305 du 7 mai 1996 relative aux modalités d'application du statut des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel instauré par le décret n°96-182 du 7 mars 1996. |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 26/11/2004 | Circulaire DHOS/M 3 n° 2004-561 du 26 novembre 2004 relative au renouvellement de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers à temps plein régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 22/04/2002 | Circulaire DGS/SD7A/SD5C/DHOS/E4 n° 2002/243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 23/06/2010 | Circulaire DGCS/SD4A n°2010-217 du 23 juin 2010 relative à la formation complémentaire des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations familiales |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 19/03/2004 | Note de service DHOS n° 2004-129 du 19 mars 2004 relative à l'indemnisation du stage des radiophysiciens |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 15/07/1976 | Circulaire n° 567 bis du 15 juillet 1976 relative à la lecture des clichés radiophotographiques |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 20/02/1998 | Circulaire DGS/DH n° 98-118 du 20 février 1998 relative à la mise en place de la déleucocytation systématique des produits sanguins labiles (concentrés de globules rouges et concentrés de plaquettes de base) et aux mesures nécessaires à la montée en charge de ce dispositif |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 14/01/2005 | Circulaire DHOS-P1 n° 2005-47 du 14 janvier 2005 relative à la fin des suspensions de pensions |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 22/03/2002 | Circulaire DHOS/PI/2002 n° 170 du 22 mars 2002 relative aux commissions administratives paritaires locales et départementales compétentes pour les corps des attachés d'administration hospitalière, des cadres de santé, des directeurs des soins et des agents chefs de la fonction publique hospitalière |
| Circulaires / Instructions ministérielles | 28/11/2001 | Lettre-circulaire DHOS/P 1/DSS n° 09730 du 28 novembre 2001 relative à l'imputabilité au service des accidents vaccinaux |
