Type
|
Date d'émission
|
Titre
|
Circulaires / Instructions ministérielles | 31/12/2008 | Circulaire DGAS/4A n°2008-392 du 31 décembre 2008 relative à la formation et à la certification du diplôme d’Etat d’assistant de service social |
Circulaires / Instructions ministérielles | 17/07/2001 | Circulaire DHOS/P 2 n° 2001-348 du 17 juillet 2001 relative à la mise en oeuvre du dispositif de promotion de certains agents de la fonction publique hospitalière |
Circulaires / Instructions ministérielles | 30/12/1994 | Circulaire DGS/DH/CP/DGI n° 94-52 du 30 décembre 1994 relative à l'évaluation des apports des membres des G.I.P. à agréer en qualité d'établissements de transfusion sanguine. |
Circulaires / Instructions ministérielles | 12/06/2001 | Circulaire DAGPB/DHOS/P 3 n° 2001-262 du 12 juin 2001 relative à l'établissement de la liste d'aptitude aux emplois de 1re, 2e, 3e classes du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1, 2 et 3) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière |
Circulaires / Instructions ministérielles | 14/06/1990 | Circulaire DH/7 C du 14 juin 1990 relative à l'application du décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires. Arrêté d'application du 28 mars 1990. |
Circulaires / Instructions ministérielles | 05/04/2006 | Circulaire DHOS/E4 n° 2006-160 du 5 avril 2006 relative au rafraîchissement des locaux dans les établissements de santé |
Circulaires / Instructions ministérielles | 25/06/2004 | Circulaire DHOS/M1/P2 n° 2004-291 du 25 juin 2004 relative à la reconnaissance des diplômes permettant d'exercer une profession médicale et paramédicale consécutivement à l'élargissement de l'Union européenne |
Circulaires / Instructions ministérielles | 10/05/1995 | Circulaire DH/DAS n° 95-1259 du 10 mai 1995 relative aux modifications apportées aux règles de recrutement de certains personnels de la fonction publique hospitalière. |
Circulaires / Instructions ministérielles | 15/09/2000 | Instruction DHOS/M n° 2000-471 du 15 septembre 2000 relative aux modalités d'application, pour les structures d'urgences, de l'arrêté du 29 décembre 1999 relatif aux missions mentionnées nécessitant une technicité et une responsabilité particulières mentionnées au 6° de l'article 2.1 du décret n° 93-701 du 27 mars 1993 relatif aux praticiens contractuels des établissements publics de santé |
Circulaires / Instructions ministérielles | 03/11/2003 | Circulaire DHOS/02 n° 2003-515 du 3 novembre 2003 relative à la création des consultations hospitalières de tabacologie dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre le cancer et de l'aide au sevrage des personnes dépendantes au tabac |
Circulaires / Instructions ministérielles | 10/01/2000 | Circulaire DAS/RV3/DIRMI/DSS/DH/DPM n° 2000/14 du 10 janvier 2000 relative à l'aide médicale de l'Etat |
Circulaires / Instructions ministérielles | 20/10/1997 | Circulaire DGS/VS 2-DH/EM 1/EO 1 n° 97-672 du 20 octobre 1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé |
Circulaires / Instructions ministérielles | 15/07/1998 | Lettre-circulaire DH/EM 1 n° 98-7262 du 15 juillet 1998 relative à la sécurité d'utilisation des dispositifs médicaux |
Circulaires / Instructions ministérielles | 18/06/1999 | Lettre DH/FH 3 n° 20914 du 18 juin 1999 relative aux fonctions d'encadrement exercées dans les services de radiologie |
Circulaires / Instructions ministérielles | 14/08/1987 | Circulaire n°3956 du 14 août 1987 relative aux premières mesures d'application de la loi du 24 juillet 1987 - relative aux établissements d'hospitalisation - en ce qui concerne les chefs de service. |
Circulaires / Instructions ministérielles | 04/03/1975 | Circulaire n° 661 du 4 mars 1975 relative au bénévolat dans les établissements d'hospitalisation publics |
Circulaires / Instructions ministérielles | 12/04/2001 | Circulaire DHOS/P 3 n° 2001-186 du 12 avril 2001 relative à l'attribution, au titre de l'année 2000, de l'indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux) |
Circulaires / Instructions ministérielles | 17/07/2000 | Circulaire DGS/DH n° 2000-406 du 17 juillet 2000 relative à l'exercice des étudiants en médecine en qualité d'aide-soigant ou d'infirmier |
Circulaires / Instructions ministérielles | 25/04/2002 | Circulaire DHOS/P 3 n° 2002-254 du 25 avril 2002 relative à l'attribution, au titre de l'année 2001, de l'indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux) |
Circulaires / Instructions ministérielles | 09/03/2006 | Circulaire DGS/DHOS/SD/5C/E2 n° 2006-115 du 9 mars 2006 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2005 |
Circulaires / Instructions ministérielles | 23/10/2002 | Note d'information DGAS/2 C n° 2002-536 du 23 octobre 2002 relative à l'allocation personnalisée d'autonomie |
Circulaires / Instructions ministérielles | 04/03/2009 | Circulaire DGAS/5B/DSS/1A n°2009-70 du 4 mars 2009 relative au mode de facturation des forfaits journaliers hospitaliers en IME et à la participation des usagers accueillis au titre des amendements « Creton » |
Circulaires / Instructions ministérielles | 15/06/2007 | Circulaire DGS-RI2/DHOS n° E2-238 du 15 juin 2007 relative aux missions des établissements de santé en matière d’éducation thérapeutique et de prévention dans le champ de la sexualité chez les personnes vivant avec le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) |
Circulaires / Instructions ministérielles | 04/05/1999 | Circulaire DGS/DH/VS 2/DH/EO 1 n° 99-265 du 4 mai 1999 relative au rapport d'activité 1998 des comités de lutte contre les infections nosocomiales. |
Circulaires / Instructions ministérielles | 05/10/2007 | Circulaire DHOS/O3/DGAS/2C n° 2007-365 du 5 octobre 2007 relative aux modalités d’intervention des structures d’hospitalisation à domicile dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées |
Circulaires / Instructions ministérielles | 28/01/2009 | Circulaire interministérielle DSS/DGT/5B n°2009-30 du 28 janvier 2009 portant application de l’article 20 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 relatif aux frais de transport entre la résidence habituelle et le lieu de travail des salariés |
Circulaires / Instructions ministérielles | 12/05/1999 | Note d'information DGS/VS 2/DH n° 99-279 du 12 mai 1999 concernant la circulaire DGS/DH n° 98-249 du 20 avril 1998 relative à la prévention de la transmission d'agents infectieux véhiculés par le sang ou les liquides biologiques lors des soins dans les établissements de santé |
Circulaires / Instructions ministérielles | 14/12/2004 | Circulaire DPM/NAT n° 2004-600 du 14 décembre 2004 relative aux conditions d’application de la loi sur le nom de famille aux personnes acquérant la nationalité française |
Circulaires / Instructions ministérielles | 02/02/2010 | Fiches de la direction des affaires juridiques du ministère de l'Économie - Dématérialisation des marchés d'informatiques |
Circulaires / Instructions ministérielles | 03/05/2004 | Circulaire DHOS/P 3 n° 2004-200 du 3 mai 2004 relative à l'attribution, au titre de l'année 2003, de l'indemnité de responsabilité aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée (corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux) |
Circulaires / Instructions ministérielles | 26/02/2009 | Circulaire DGS/DHOS/RI/E2 n°2009-44 du 26 février 2009 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2008 |
Circulaires / Instructions ministérielles | 24/02/2010 | Circulaire interministérielle n° DHOS/F4/ DGFiP/CL1B/DSS/1A/ 2010/77 du 24 février 2010 relative au remboursement des avances 2005 et 2006 de la sécurité sociale accordées par l’assurance maladie pour la mise en place de la tarification à l’activité dans les établissements de santé antérieurement sous dotation globale |
Circulaires / Instructions ministérielles | 06/05/1995 | Circulaire DGS/DH n° 95-22 du 6 mai 1995 relative aux droits des patients hospitalisés et comportant une charte du patient hospitalisé |
Circulaires / Instructions ministérielles | 07/11/1997 | Circulaire DGS/DH/AFS n° 97-707 du 7 novembre 1997 relative à la fonction de correspondant d'hémovigilance de l'établissement de santé |
Circulaires / Instructions ministérielles | 06/04/2011 | Circulaire du 6 avril 2011 relative au développement du recours à la transaction pour régler amiablement les conflits Cette circulaire du Premier ministre vient notamment rappeler que la recherche d'une solution amiable
pouvant conduire à la conclusion d'une transaction doit être envisagée dans tous les cas où elle permet d'éviter
un contentieux inutile et coûteux, tant pour l'administration que pour les personnes intéressées. Ce texte est
accompagnée d’une annexe présentant les règles qui s'appliquent en matière de transaction. |
Circulaires / Instructions ministérielles | 14/05/2008 | Circulaire DHOS/M3 n°2008-161 du 14 mai 2008 relative à l’application du décret n°2008-455 du 14 mai 2008 relatif aux modalités d’indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne temps des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé |
Circulaires / Instructions ministérielles | 28/01/2002 | Circulaire DHOS/M 2 n° 2002-51 du 28 janvier 2002 relative à la revalorisation des allocations annuelles versées au titre des régimes de solidarité constitués par le corps médical des centres hospitaliers universitaires |
Circulaires / Instructions ministérielles | 05/02/2004 | Circulaire DGS/SD5 C/DHOS/E 2 n° 2004-47 du 5 février 2004 relative au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2003 |
Circulaires / Instructions ministérielles | 08/12/1986 | Circulaire DH/7 C/MT/C/EN n° 504 du 8 décembre 1986 relative à l'application de l'article 33 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 (ASE H.C. 86-04059). |
Circulaires / Instructions ministérielles | 04/07/2005 | Circulaire DHOS/DGS/O2/6 C n° 2005-300 du 4 juillet 2005 relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité |
Circulaires / Instructions ministérielles | 28/08/2001 | Instruction du 28 août 2001 pour l'application du code des marchés publics (Exécution des marchés) |
Circulaires / Instructions ministérielles | 30/05/2005 | Circulaire DHOS/P 2 n° 2005-258 du 30 mai 2005 relative à la reconnaissance des diplômes d’infirmier détenus par des ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen acquis dans un Etat tiers |
Circulaires / Instructions ministérielles | 03/04/1996 | Circulaire DGS/DH n° 96-239 du 3 avril 1996 relative aux orientations dans le domaine de la prise en charge des toxicomanes en 1996 |
Circulaires / Instructions ministérielles | 22/07/2004 | Note DHOS/DGS/O n° 2004-347 du 22 juillet 2004 relative au contrôle de qualité des appareils de mammographie dans les établissements de santé |
Circulaires / Instructions ministérielles | 08/09/2000 | Circulaire DHOS/O 2-DGS/SD 6 B n° 2000-460 du 8 septembre 2000 relative à l'organisation des soins hospitaliers pour les personnes ayant des conduites addictives. |
Circulaires / Instructions ministérielles | 10/07/2008 | Circulaire DHOS/P2 n°2008-227 du 10 juillet 2008 relative à la participation des agents publics hospitaliers à la préparation des élections prud’homales |
Circulaires / Instructions ministérielles | 29/11/2005 | Directive interministérielle du 29 novembre 2005 relative à la réalisation et au traitement des mesures de radioactivité dans l'environnement en cas d'événement entraînant une situation d'urgence radiologique |
Circulaires / Instructions ministérielles | 08/04/2005 | Circulaire DGAS/2A n° 2005-187 du 8 avril 2005 relative au financement de la tutelle d’Etat et de la curatelle d’Etat |
Circulaires / Instructions ministérielles | 04/09/1998 | Circulaire DGS/PS 3/DH/FH 3 n° 98-566 du 4 septembre 1998 relative aux infirmiers affectés dans les blocs opératoires |
Circulaires / Instructions ministérielles | 26/07/1999 | Lettre DH/EO 4 n° 99-0273 du 26 juillet 1999 relative aux transferts des personnes détenues hospitalisées d'office |